Informations légales
La Coopération Agricole (LCA), Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 43 rue Sedaine – CS 91115 – 75538 Paris Cedex 11 – France
Animation éditoriale : Institut de l’Elevage – Maison Nationale des Eleveurs 149 rue de Bercy 75595 PARIS CEDEX 12 – Tél : +33 (0)1 40 04 51 50 – agri-sentinelles@idele.fr
Conception : SDC conseil et édition – Institut de l’Elevage
Développement : SDC conseil et édition
Conception graphique : Atelier Youpi
Hébergement
La Coopération Agricole
À propos de la CNIL
Conformément aux articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant.
Pour toute demande en ce sens, veuillez-vous adresser à agri-sentinelles@idele.fr
Contenu du site
La Coopération Agricole s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, L’Institut de l’Elevage ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
La mise à jour des informations fournies par les utilisateurs et contributeurs s’effectue généralement dans les meilleurs délais, mais peut être retardée par des raisons ou contraintes diverses. Les erreurs, les omissions, les informations périmées et les liens brisés peuvent être signalés à l’adresse suivante : agri-sentinelles@idele.fr
Propriété intellectuelle
Les contenus, les textes, y compris les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de La Coopération Agricole.
Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de La Coopération Agricole. Sauf autorisation préalable et écrite, l’internaute s’interdit de les utiliser.
Données de connexions
Comme beaucoup d’autres sites web, le Site obtient automatiquement certaines données concernant ses utilisateurs, comme l’adresse Protocole Internet (IP) de votre ordinateur, l’adresse IP de votre fournisseur de services Internet, la date et l’heure d’accès au Site, l’adresse Internet du site web depuis lequel vous êtes redirigés vers le Site, le système d’exploitation que vous utilisez, les pages auxquelles vous accédez, ainsi que les informations que vous postez ou téléchargez depuis le Site. Ces données peuvent être utilisées pour l’administration du système ainsi que pour l’amélioration des Services.
Cookies
Les Utilisateurs du Site sont informés que lors de l’accès et de l’utilisation du Site, des informations sont temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter l’utilisation des Services. Les Utilisateurs du Site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent La Coopération Agricole à l’employer.
L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » notamment en configurant son navigateur web.
Liens Hypertextes
La Coopération Agricole peut proposer sur le Site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où La Coopération Agricole a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. La Coopération Agricole ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par ses utilisateurs.
L’existence d’un lien du Site vers un autre site ne constitue pas une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’Utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
Ces sites sont indépendants du Site. La Coopération Agricole n’édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de La Coopération Agricole au contenu de ces sites ni une association de La Coopération Agricole avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites.
La Coopération Agricole ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, opinions, services ou données disponibles sur ces sites.
Contenus et liens – Avertissement
Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d’information générale. Bien que nous nous efforcions que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître de temps à autre. Ce site Web n’est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent ne pas être les plus récentes. Avant d’entreprendre toute action sur la base d’informations trouvées sur notre site Web, vous devez vérifier auprès d’une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de La Coopération Agricole puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
La Coopération Agricole ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par La Coopération Agricole. En conséquence, La Coopération Agricole décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites. Les liens permettant d’accéder à d’autres sites sont fournis aux utilisateurs de ce site Web uniquement à des fins de commodité.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler
Le fait que notre site Web soit librement accessible ne signifie pas que nous renonçons à nos droits ni aux droits de tout tiers attachés aux contenus figurant sur notre site Web. Les contenus disponibles sur ce site Web sont la propriété de La Coopération Agricole ou de ses concédants et sont protégés par des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez librement afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site Web pour votre utilisation personnelle mais vous ne pouvez reproduire autrement tout contenu sans l’accord écrit et préalable de son propriétaire. Vous pouvez librement encourager d’autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site Web et leur indiquer comment les trouver. Les demandes d’autorisation pour reproduire ou distribuer des contenus trouvés sur ce site Web doivent être adressées à agri-sentinelles@idele.fr
La Coopération Agricole se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler ce litige.
Droits d’auteur
Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site Web appartiennent à La Coopération Agricole ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de La Coopération Agricole ou du propriétaire tiers du contenu. L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.
Suivi et commentaires
Nous vous invitons à nous adresser vos questions et commentaires concernant ce site Web ou à nous signaler tout contenu que vous estimez inexact. Merci de nous faire parvenir vos commentaires accompagnés d’une copie du contenu incriminé par courriel à l’adresse : agri-sentinelles@idele.fr
La Coopération Agricole remercie l’ensemble des entreprises coopératives et des coopérateurs agricoles qui ont apporté leur concours à la réalisation de ce site Internet.